1-Préambule
La charte de déontologie de Coalescence a pour objet de définir les comportements qui doivent régir les rapports des Membres de Coalescence entre eux (notamment entre les Membres non animateurs de projets et les Membres animateurs de projets), ainsi que des Membres de Coalescence avec les entrepreneurs et partenaires tiers.
2-Comportement à l’égard des Membres de Coalescence
Les Membres de Coalescence doivent en toutes circonstances faire preuve de loyauté, transparence et diligence à l’égard des autres Membres de Coalescence.
Tout Membre s’engage à indiquer en toute transparence au Conseil d’Administration de Coalescence les relations éventuellement entretenues avec les cibles ou les partenaires.
Coalescence et les Membres animateurs de projets, ne garantissent ni l’authenticité ni la pertinence des informations fournies par les entrepreneurs ou les tiers partenaires. Les Membres le reconnaissent et renoncent explicitement à toute action visant à mettre en cause Coalescence ou un de ses Membres, en particulier ses Membres animateurs de projets.
3-Comportement à l’égard des entrepreneurs ou des partenaires tiers
Les Membres doivent se comporter avec le souci constant de ne rien faire qui puisse compromettre l’image de Coalescence.
Les Membres doivent gérer leur activité dans le cadre de Coalescence avec l’objectif d’agir loyalement vis-à-vis des entrepreneurs et des partenaires tiers.
Après avoir obtenu l’accord du Conseil d’Administration de Coalescence, les Membres qui le souhaitent auront la faculté d’exercer à titre personnel (sans engager Coalescence de quelque façon que ce soit) une activité de conseil auprès des entreprises dans lesquelles Coalescence aura investi,. Au cas où cette activité donnerait lieu à rémunération le Conseil pourra en fixer les limites ou dans certains cas s’y opposer.
4-Indépendance
Les Membres de Coalescence doivent exercer leurs autres activités en toute indépendance dans le respect du principe de séparation des métiers et des fonctions.
5-Conflit d’intérêt
Les Membres doivent tout mettre en œuvre pour éviter de se trouver dans une situation de conflit d’intérêt avec Coalescence, un autre Membre ou une entreprise partenaire. Tout Membre qui reçoit de Coalescence une information qui pourrait le placer en situation de conflit d’intérêt en informera le Conseil d’Administration qui décidera de la participation du Membre à l’étude du dossier.
6-Confidentialité
Les Membres ne doivent divulguer à des tiers à Coalescence, sans l’accord préalable des intéressés, aucune information confidentielle dont ils auront eu connaissance, soit au cours de l’examen préalable du projet, soit au cours des négociations, soit lors du suivi des investissements réalisés et d’une manière générale dans l’exercice de leur activité dans le cadre de Coalescence.
7-Acceptation de la Charte
Tous les Membres de Coalescence ont signé la présente Charte